Plan Local d'Urbanisme et assainissement

Plan Local d'Urbanisme

Vous trouverez les éléments du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Tramayes sur le site www.plu.tramayes.com

 

Réglement de service de l'assainissement collectif

Ce document décrit les relations entre les usagers de l'assainissement collectif sur la commune de Tramayes et la municipalité qui gère en régie cet assainissement collectif. 

 

Assainissement non collectif

Pour les propriétés bâties non raccordées à l'assainissement collectif la municipalité en a confié la gestion au Service Public de l'Assainissement Non Collectif du Clunisois qui est un syndicat intercommunal.

 

Zonage assainissement

Pour les personnes qui le souhaitent, il est possible de télécharger l'étude du zonage d'assainissement (5 Mo) de la commune de Tramayes ainsi que le plan de zonage (1 Mo).

 

Schéma directeur d'assainissement

Ce document, adopté par le conseil municipal le 27 février 2015 à la suite d'une étude conclue par une enquête publique, permet de fixer les orientations concernant l'assainissement sur la commune de Tramayes.

 

Rapports annuels d'assainissement

Tous les ans, le conseil municipal est appelé à examiner le rapport annuel d'assainissement collectif et à l'adopter. Pour l'assainissement non collectif, les rapports annuels sont disponibles sur le site du SPANC du Clunisois.

 

En savoir plus

Plan Local d'Urbanisme

Règlement de service assainissement collectif

SPANC du Clunisois

Etude zonage assainissement

Plan zonage d'assainissement

Schéma directeur d'assainissement

Rapport annuel d'assainissement 2013

Rapport annuel d'assainissement 2014

Rapport annuel d'assainissement 2015